Archives de catégorie : Législation plaisance

RAPPEL FONCTIONNEMENT : le COMITE LOCAL DES USAGERS PERMANENTS DU PORT et du CONSEIL PORTUAIRE ,

MEMENTO dédié à la plaisance (Créé à partir du Code des Ports Maritimes) Pour l’aide au fonctionnement : – du COMITE LOCAL DES USAGERS PERMANENTS DU PORT, – du CONSEIL PORTUAIRE. Référence : – Code des Ports Maritimes, 1110 du … Continuer la lecture

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La gestion des ports de plaisance et le développement durable

Ports de plaisance 18 novembre 2010 (mis à jour le 17 janvier 2011) – MER ET LITTORAL La gestion des ports de plaisance Depuis les lois de décentralisation de 1983, les communes sont devenues compétentes pour créer, aménager et exploiter … Continuer la lecture

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